TERRE DES BASTIDES
Présentation de la marque TERRE DES BASTIDES
Déposée le 20 mai 2003 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERRE DES BASTIDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-26 du 27 juin 2003.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TERRE DES BASTIDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3226180.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRE DES BASTIDES est expirée depuis le 20 mai 2023.
CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-43
Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26
Renouvellement sans limitation le 5 avril 2013 n°2526608 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-04-05