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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS
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LABASTIDE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LABASTIDE
CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3311069
Date de dépôt :
03/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2024
LABASTIDE de CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS

Présentation de la marque LABASTIDE

Déposée le 3 septembre 2004 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LABASTIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-41 du 8 octobre 2004.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS domicilié(e) Lieu-dit La Barthe - 81150 - MARSSAC-SUR-TARN - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 225 202 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU, Mme DAT-BABIN Cécile domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France.

La marque LABASTIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3311069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LABASTIDE est expirée depuis le 3 septembre 2024.

CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS a également déposé les autres marques suivantes : BLANCHES BASTIDES , ROSE DES BASTIDES , TERRE DES BASTIDES , DOMAINE LES PRADELLES , (Marque figurative) , GRAIN VIF , VIGNES DES BASTIDES , TERRE D'AMBRE , ESPRIT DE LABASTIDIE , BLANC DE ROSE CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS


CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS, Société Coopérative Agricole - Lieu-dit La Barthe - 81150 - MARSSAC-SUR-TARN - France - SIREN 777225202


CABINET MORELLE & BARDOU, Mme DAT-BABIN Cécile - Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-05

Publication - Publication le 8 oct. 2004 au BOPI 2004-41

Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2014 n°2567692 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-09-22

Vins d'appellation d'origine contrôlée.