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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS
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GRAIN DE VELOURS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GRAIN DE VELOURS
CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3067703
Date de dépôt :
29/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2030

Présentation de la marque GRAIN DE VELOURS

Déposée le 29 novembre 2000 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAIN DE VELOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-01 du 5 janvier 2001.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS domicilié(e) Lieu-dit « La Barthe », 81150 LABASTIDE-DE-LÉVIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 225 202 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PLASSERAUD IP, Société civile, Mme DAT-BABIN Cécile domicilié(e) 9 AVENUE DE L'EUROPE, PARC TECHNOLOGIQUE DU CANAL, 31520 RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France.

La marque GRAIN DE VELOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3067703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GRAIN DE VELOURS arrivera à expiration en date du 29 novembre 2030.

CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS a également déposé les autres marques suivantes : BLANCHES BASTIDES , ROSE DES BASTIDES , TERRE DES BASTIDES , DOMAINE LES PRADELLES , (Marque figurative) , GRAIN VIF , VIGNES DES BASTIDES , TERRE D'AMBRE , ESPRIT DE LABASTIDIE , BLANC DE ROSE CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS


CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS, Société coopérative agricole - Lieu-dit « La Barthe », 81150 LABASTIDE-DE-LÉVIS - France - SIREN 777225202


PLASSERAUD IP, Société civile, Mme DAT-BABIN Cécile - 9 AVENUE DE L'EUROPE, PARC TECHNOLOGIQUE DU CANAL, 31520 RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-18

Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2010 n°2454187 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-10-29

Inscription le 30 mars 2020 - Constitution de mandataire n°783690 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-03-30

Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2020 n°2765311 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-11-24

Inscription le 6 janvier 2021 - Changement d'adresse n°807543 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-06

Vins.