Marque expirée - Marque en non vigueur
ESPRIT DE LA BASTIDIE
Numéro de dépôt :
3386847
Date de dépôt :
19/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2015
Présentation de la marque ESPRIT DE LA BASTIDIE
Déposée le 19 octobre 2005 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESPRIT DE LA BASTIDIE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPRIT DE LA BASTIDIE est expirée depuis le 19 octobre 2015.
CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-12
Publication - Publication le 25 nov. 2005 au BOPI 2005-47