COURTELEAU LA VIGNE
Présentation de la marque COURTELEAU LA VIGNE
Déposée le 16 juillet 1999 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « COURTELEAU LA VIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-34 du 20 août 1999.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque COURTELEAU LA VIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99803280.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COURTELEAU LA VIGNE arrivera à expiration en date du 16 juillet 2029.
CAVE DE LABASTIDE DE LEVIS a également déposé les autres marques suivantes :
Demande de renouvellement le 10 juillet 2009 n°2412855 - Publication au BOPI 2009-07-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-52
Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34
Renouvellement sans limitation le 12 juin 2009 n°2411542 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-06-12
Inscription le 7 septembre 2009 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°505814 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-07
Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2019 n°2721830 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-07-24