Marque expirée - Marque en non vigueur
GRAIN D'AMOUR
Numéro de dépôt :
3017253
Date de dépôt :
28/03/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/03/2010
Présentation de la marque GRAIN D'AMOUR
Déposée le 28 mars 2000 par la société CAVE DE DONZAC - Cave cooperative auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRAIN D'AMOUR »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAIN D'AMOUR est expirée depuis le 28 mars 2010.
CAVE DE DONZAC - Cave cooperative a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-35
Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18