Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine des Mages
CAVE DE DONZAC (CAVE COOPERATIVE)

Numéro de dépôt :
99773240
Date de dépôt :
03/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2009

Présentation de la marque Domaine des Mages

Déposée le 3 février 1999 par la société CAVE DE DONZAC (CAVE COOPERATIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine des Mages » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-11 du 12 mars 1999.

Le déposant est la société CAVE DE DONZAC (CAVE COOPERATIVE domicilié(e) 82340 DONZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 279 092 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DE DONZAC à l'attention de Christian GUERIN - France.

La marque Domaine des Mages a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99773240.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine des Mages est expirée depuis le 3 février 2009.

CAVE DE DONZAC (CAVE COOPERATIVE a également déposé les autres marques suivantes : GRAIN D'AMOUR


CAVE DE DONZAC (CAVE COOPERATIVE) - 82340 DONZAC - France - SIREN 777279092


CAVE DE DONZAC à l'attention de Christian GUERIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

Vin de pays du Comte Tolosan.