Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Cave Coopérative « LES VINS DE SAINT SATURNIN »
/
SAINT REMY
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SAINT REMY
Cave Coopérative « LES VINS DE SAINT SATURNIN »

Numéro de dépôt :
3167560
Date de dépôt :
05/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
SAINT REMY de Cave Coopérative « LES VINS DE SAINT SATURNIN »

Présentation de la marque SAINT REMY

Déposée le 5 juin 2002 par la société Cave Coopérative « LES VINS DE SAINT SATURNIN » auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « SAINT REMY »

Le déposant est la société Cave Coopérative « LES VINS DE SAINT SATURNIN » domicilié(e) Société Coopérative Agricole, Avenue Noël CALMEL,34725 SAINT SATURNIN DE LUCIAN - 34725 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 081 168 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurent PORTES Avocat domicilié(e) 4, Place GARIBALDI,34500 BEZIERS - 34500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Cave Coopérative « LES VINS DE SAINT SATURNIN » a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE SAINT PHILIPPE , SAINT BERNARD


Cave Coopérative « LES VINS DE SAINT SATURNIN » - Société Coopérative Agricole, Avenue Noël CALMEL,34725 SAINT SATURNIN DE LUCIAN - 34725 - France - SIREN 776081168


Laurent PORTES Avocat - 4, Place GARIBALDI,34500 BEZIERS - 34500 - France


Inscription le 22 avril 2003 - Rejet total n°369374 - Publication au BOPI 2003-04-22

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)