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Marques déposées par la société CAVE COOPERATIVE LES VIGNERONS
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DOMAINE DE LA RESCLAUSE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA RESCLAUSE
CAVE COOPERATIVE LES VIGNERONS, SCAV

Numéro de dépôt :
99784682
Date de dépôt :
31/03/1999
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
31/03/2019

Présentation de la marque DOMAINE DE LA RESCLAUSE

Déposée le 31 mars 1999 par la société CAVE COOPERATIVE LES VIGNERONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « DOMAINE DE LA RESCLAUSE »

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE LES VIGNERONS domicilié(e) 1, Route de Sorteilho - 34360 - SAINT-CHINIAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 074 874 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE LES VIGNERONS domicilié(e) 1, Route de Sorteilho - 34360 - SAINT-CHINIAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA RESCLAUSE est expirée depuis le 31 mars 2019.

CAVE COOPERATIVE LES VIGNERONS a également déposé les autres marques suivantes : MONT-SENS , FAT LOUIS , DOMAINE BOUSCAREL , ROC DE BEAUFITTE , LAFIERTE ROSCHARD , CROIX DE SAINTE ANNE , LE PARFAIT , DOMAINE SAFRANIERES , LA NACRE , CHATEAU FEYNES


CAVE COOPERATIVE LES VIGNERONS, SCAV - 1, Route de Sorteilho - 34360 - SAINT-CHINIAN - France - SIREN 776074874


CAVE COOPERATIVE LES VIGNERONS - 1, Route de Sorteilho - 34360 - SAINT-CHINIAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-38

Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2009 n°2410352 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-06-16

" Vin d'appellation Saint-Chinian contrôlée " (rouge et rosé).