Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PRINCE DE CONTY
Numéro de dépôt :
1414607
Date de dépôt :
16/05/1986
Lieu de dépôt :
PEZENAS
Date d'expiration :
16/05/1996
Présentation de la marque PRINCE DE CONTY
Déposée le 16 mai 1986 par Cave Coopérative La Piscénoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PEZENAS), la marque française « PRINCE DE CONTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PRINCE DE CONTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1414607.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINCE DE CONTY est expirée depuis le 16 mai 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-48