Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHEVALIER D ARMISSAN
Numéro de dépôt :
922022
Date de dépôt :
31/01/1975
Lieu de dépôt :
Narbonne
Présentation de la marque CHEVALIER D ARMISSAN
Déposée le 31 janvier 1975 par Cave Coopérative LA CLAPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Narbonne), la marque française « CHEVALIER D ARMISSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHEVALIER D ARMISSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 922022.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CHEVALIER D ARMISSAN est expirée depuis le 31 janvier 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-456