Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAINS DE BONHEUR
CAVE COOPERATIVE INTERCOMMUNALE DE COCUMONT

Numéro de dépôt :
3142982
Date de dépôt :
22/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
22/01/2012
GRAINS DE BONHEUR de CAVE COOPERATIVE INTERCOMMUNALE DE COCUMONT

Présentation de la marque GRAINS DE BONHEUR

Déposée le 22 janvier 2002 par la société CAVE COOPERATIVE INTERCOMMUNALE DE COCUMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « GRAINS DE BONHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-09 du 1 mars 2002.

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE INTERCOMMUNALE DE COCUMONT domicilié(e) Société Coopérative Agricole,47250 COCUMONT - 47250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 169 007 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 18, Cours de Verdun,33000 BORDEAUX - 33000 - France.

La marque GRAINS DE BONHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3142982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAINS DE BONHEUR est expirée depuis le 22 janvier 2012.

CAVE COOPERATIVE INTERCOMMUNALE DE COCUMONT a également déposé les autres marques suivantes : TRADITIO , CHATEAU BERTRINE , CHATEAU DES SORBIERS , ABBATIALE SAINT JEAN , C , MOUNICARD , MURETS CASEMAJOU , CHATEAU DE LA TOUR MOUNICARD , CHÂTEAU LABERAUDE , CHAI DES TERRASSES


CAVE COOPERATIVE INTERCOMMUNALE DE COCUMONT - Société Coopérative Agricole,47250 COCUMONT - 47250 - France - SIREN 782169007


CABINET BEAU DE LOMENIE - 18, Cours de Verdun,33000 BORDEAUX - 33000 - France


Inscription le 3 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°411633 - Publication au BOPI 2005-05-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-26

Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09

Vins d'appellation d'origine contrôlée.