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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE COOPERATIVE INTERCOMMUNALE DE COCUMONT "Côtes du Marmandais"
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CLOS BEAULIEU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS BEAULIEU
CAVE COOPERATIVE INTERCOMMUNALE DE COCUMONT "Côtes du Marmandais" (Société Coopérative Agricole)

Numéro de dépôt :
1283566
Date de dépôt :
06/09/1984
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/09/1994

Présentation de la marque CLOS BEAULIEU

Déposée le 6 septembre 1984 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE COOPERATIVE INTERCOMMUNALE DE COCUMONT "Côtes du Marmandais" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLOS BEAULIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE COOPERATIVE INTERCOMMUNALE DE COCUMONT "Côtes du Marmandais" domicilié(e) 47250 BOUGLON. - France.

La marque CLOS BEAULIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1283566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS BEAULIEU est expirée depuis le 6 septembre 1994.

CAVE COOPERATIVE INTERCOMMUNALE DE COCUMONT "Côtes du Marmandais" a également déposé les autres marques suivantes : GRAINS DE BONHEUR , TRADITIO , CHATEAU BERTRINE , CHATEAU DES SORBIERS , ABBATIALE SAINT JEAN , C , MOUNICARD , MURETS CASEMAJOU , CHATEAU DE LA TOUR MOUNICARD , CHÂTEAU LABERAUDE


CAVE COOPERATIVE INTERCOMMUNALE DE COCUMONT "Côtes du Marmandais" (Société Coopérative Agricole) - 47250 BOUGLON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-06

Boissons alcoolisées. Appellation d'origine : "vins délimités de qualité supérieure provenant de l'exploitation exactement qualifiée Clos Beaulieu".