Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CHATEAU DES SORBIERS
CAVE COOPERATIVE INTERCOMMUNALE DE COCUMONT "Côtes du Marmandais"

Numéro de dépôt :
1390596
Date de dépôt :
23/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CHATEAU DES SORBIERS

Déposée le 23 janvier 1987 par la société CAVE COOPERATIVE INTERCOMMUNALE DE COCUMONT "Côtes du Marmandais" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU DES SORBIERS »

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE INTERCOMMUNALE DE COCUMONT "Côtes du Marmandais" domicilié(e) 47250 COCUMONT (dossier no 2082726) - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 169 007 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GRELAUD Bernard DIRECTEUR domicilié(e) (dossier no 2082726) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 37 ans, la marque CHATEAU DES SORBIERS est expirée depuis le 23 janvier 1997.

CAVE COOPERATIVE INTERCOMMUNALE DE COCUMONT "Côtes du Marmandais" a également déposé les autres marques suivantes : GRAINS DE BONHEUR , TRADITIO , CHATEAU BERTRINE , ABBATIALE SAINT JEAN , C , MOUNICARD , MURETS CASEMAJOU , CHATEAU DE LA TOUR MOUNICARD , CHÂTEAU LABERAUDE , CHAI DES TERRASSES


CAVE COOPERATIVE INTERCOMMUNALE DE COCUMONT "Côtes du Marmandais" - 47250 COCUMONT (dossier no 2082726) - France - SIREN 782169007


Monsieur GRELAUD Bernard DIRECTEUR - (dossier no 2082726) - France


Renouvellement sans limitation le 22 janvier 1997 n°2082726 - Publication au BOPI 1997-01-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-26

Inscription le 17 janvier 2002 - Renonciation totale n°338866 - Publication au BOPI 2002-01-17

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "Château des Sorbiers"