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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Cave Coopérative Intercommunale de Cocumont
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GRAND BOSQUET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRAND BOSQUET
Cave Coopérative Intercommunale de Cocumont, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
93480543
Date de dépôt :
22/07/1993
Lieu de dépôt :
MARMANDE
Date d'expiration :
18/07/2013

Présentation de la marque GRAND BOSQUET

Déposée le 22 juillet 1993 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Cave Coopérative Intercommunale de Cocumont auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARMANDE), la marque française « GRAND BOSQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-39 du 1 octobre 1993.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Cave Coopérative Intercommunale de Cocumont domicilié(e) 47250 COCUMONT,FRANCE (dossier no 2246708) - 47250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 169 007 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP PERRET TAYEAU-MALGOUYAT VIGNE Avocats à la Cour domicilié(e) 12, Cours de Verdun,33000 Bordeaux (dossier no 2246708) - 33000 - France.

La marque GRAND BOSQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93480543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRAND BOSQUET est expirée depuis le 18 juillet 2013.

Cave Coopérative Intercommunale de Cocumont a également déposé les autres marques suivantes : JEAN MARRENS , CAVE DE COCUMONT , TERSAC , GRAND LISOS


Cave Coopérative Intercommunale de Cocumont, Société Coopérative Agricole - 47250 COCUMONT,FRANCE (dossier no 2246708) - 47250 - France - SIREN 782169007


SCP PERRET TAYEAU-MALGOUYAT VIGNE Avocats à la Cour - 12, Cours de Verdun,33000 Bordeaux (dossier no 2246708) - 33000 - France


Inscription le 3 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°411633 - Publication au BOPI 2005-05-03

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2003 n°2246708 - Publication au BOPI 2003-07-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-04

Publication - Publication le 1 oct. 1993 au BOPI 1993-39

Inscription le 13 avril 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°646757 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-13

Boissons alcoolisées.Appellation d'origine: "appellation d'origine contrôlée"