Marque renouvelée - Marque en vigueur

PAVILLON DE LA CATIE
CAVE COOPERATIVE DE MONBAZILLAC, SociéSOCIETE COOPERATIVE AGRICOLEté

Numéro de dépôt :
3059540
Date de dépôt :
17/10/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/10/2030

Présentation de la marque PAVILLON DE LA CATIE

Déposée le 17 octobre 2000 par la société CAVE COOPERATIVE DE MONBAZILLAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAVILLON DE LA CATIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-48 du 1 décembre 2000.

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE DE MONBAZILLAC domicilié(e) ROUTE DE MONT DE MARSAN, 24240 MONBAZILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 678 214 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE DE MONBAZILLAC, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, M. BARTOSZEK GILLES domicilié(e) ROUTE DE MONT DE MARSAN, 24240 MONBAZILLAC - France.

La marque PAVILLON DE LA CATIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3059540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PAVILLON DE LA CATIE arrivera à expiration en date du 17 octobre 2030.

CAVE COOPERATIVE DE MONBAZILLAC a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS DE CHAMTERAC , ERMITAGE DU MARSALET , LE COURREAU , CHATEAU MONBAZILLAC , Château Le Barradis , Château St-Christophe , PELERIN D'AMOUR , PELERIN D'AMOUR


CAVE COOPERATIVE DE MONBAZILLAC, SociéSOCIETE COOPERATIVE AGRICOLEté - ROUTE DE MONT DE MARSAN, 24240 MONBAZILLAC - France - SIREN 781678214


CAVE COOPERATIVE DE MONBAZILLAC, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, M. BARTOSZEK GILLES - ROUTE DE MONT DE MARSAN, 24240 MONBAZILLAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-13

Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48

Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2010 n°2446659 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-07-16

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2020 n°2751212 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-06-16

Vins d'appellation d'origine contrôlée, provenant de l'exploitation exactement dénommée "pavillon de la catie".