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Marques déposées par CAVE COOPERATIVE D'ASSAS
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DOMAINE DE DOSCARES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE DOSCARES
CAVE COOPERATIVE D'ASSAS

Numéro de dépôt :
92412311
Date de dépôt :
28/02/1992
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
28/02/2002

Présentation de la marque DOMAINE DE DOSCARES

Déposée le 28 février 1992 par CAVE COOPERATIVE D'ASSAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « DOMAINE DE DOSCARES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est CAVE COOPERATIVE D'ASSAS, domicilié(e) 285 avenue de Sainte Croix, 34820 TEYRAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE NOTARIAL Monsieur Maxime CHOPIN - France.

La marque DOMAINE DE DOSCARES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE DOSCARES est expirée depuis le 28 février 2002.

CAVE COOPERATIVE D'ASSAS a également déposé les autres marques suivantes : FONTANILLES VAL DE MONTFERRAND , FENASSIERES , DOMAINE DU DEVOIS DE PERET


CAVE COOPERATIVE D'ASSAS - 285 avenue de Sainte Croix, 34820 TEYRAN - France


OFFICE NOTARIAL Monsieur Maxime CHOPIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-31

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

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