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Marques déposées par CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE (Sté Coopérative Agricole
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DOMAINE DE COMBEMARE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE COMBEMARE
"CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE" (Sté Coopérative Agricole, Sté Civile)

Numéro de dépôt :
1621518
Date de dépôt :
11/10/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/10/2000

Présentation de la marque DOMAINE DE COMBEMARE

Déposée le 11 octobre 1990 par CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE (Sté Coopérative Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE COMBEMARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est "CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE" (Sté Coopérative Agricole, Sté Civile), domicilié(e) 26150 DIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque DOMAINE DE COMBEMARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE COMBEMARE est expirée depuis le 11 octobre 2000.

CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE (Sté Coopérative Agricole a également déposé les autres marques suivantes : LE SOLAURE , CROS DU PIN , CUVEE DES VOCONCES , BI-BEMOL


"CAVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DIE" (Sté Coopérative Agricole, Sté Civile) - 26150 DIE - France


CABINET MONNIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12

Vins d'appellation d'origine Châtillon en Diois controlée