Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WWW.TERREDE VIANDE.COOP
CAVAC, SCA

Numéro de dépôt :
3839403
Date de dépôt :
16/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/06/2021
WWW.TERREDE VIANDE.COOP de CAVAC

Présentation de la marque WWW.TERREDE VIANDE.COOP

Déposée par voie électronique le 16 juin 2011 par la société CAVAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « WWW.TERREDE VIANDE.COOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est la société CAVAC domicilié(e) 12 BOULEVARD REAUMUR BP 27 - 85001 - LA ROCHE SUR YON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 714 991 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVAC domicilié(e) 12 BOULEVARD REAUMUR BP 27 - 85001 - LA ROCHE SUR YON CEDEX - France.

La marque WWW.TERREDE VIANDE.COOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3839403.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WWW.TERREDE VIANDE.COOP est expirée depuis le 16 juin 2021.

CAVAC a également déposé les autres marques suivantes : ZEN LIT CHANVRE , GRANULAIT , AGNOCEAN , VIVA'LIT , CAVAC ATOUT CONFIANCE , astémix le mix astucieux de minéraux , AIM & BIO , AGRO-NEGOCE , BOVIBLE , BELAVIE


CAVAC, SCA - 12 BOULEVARD REAUMUR BP 27 - 85001 - LA ROCHE SUR YON CEDEX - France - SIREN 775714991


CAVAC - 12 BOULEVARD REAUMUR BP 27 - 85001 - LA ROCHE SUR YON CEDEX - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; oeufs, lait et produits laitiers ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson.