Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRENCH ANGUS PURE ABERDEEN
CAVAC

Numéro de dépôt :
4421756
Date de dépôt :
22/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/01/2028
FRENCH ANGUS PURE ABERDEEN de CAVAC

Présentation de la marque FRENCH ANGUS PURE ABERDEEN

Déposée par voie électronique le 22 janvier 2018 par CAVAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRENCH ANGUS PURE ABERDEEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-07 du 16 février 2018.

Le déposant est CAVAC domicilié(e) 12 boulevard Réaumur - 85001 - LA ROCHE SUR YON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVAC, Madame LAETITIA BASSIN domicilié(e) 12 boulevard Réaumur - 85001 - LA ROCHE SUR YON - France.

La marque FRENCH ANGUS PURE ABERDEEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4421756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH ANGUS PURE ABERDEEN arrivera à expiration en date du 22 janvier 2028.

CAVAC a également déposé les autres marques suivantes : AGNOCEAN , AGRO-NEGOCE , BOVIBLE , CHEVRYBLE , CALIN , La Belle de Vendée , BIOPORC Nature, Saveurs & Tradition depuis 1991 , LES TERROIRS ESSENTIELS , BRIN DE FORME , BIOFIBAT


CAVAC - 12 boulevard Réaumur - 85001 - LA ROCHE SUR YON - France


CAVAC, Madame LAETITIA BASSIN - 12 boulevard Réaumur - 85001 - LA ROCHE SUR YON - France


Publication - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine; Tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages; Tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.