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Marques déposées par la société CAVAC
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BIOPORC Nature, Saveurs & Tradition depuis 1991
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOPORC Nature, Saveurs & Tradition depuis 1991
CAVAC, SCA

Numéro de dépôt :
4090777
Date de dépôt :
14/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/05/2024
BIOPORC Nature, Saveurs & Tradition depuis 1991 de CAVAC

Présentation de la marque BIOPORC Nature, Saveurs & Tradition depuis 1991

Déposée le 14 mai 2014 par la société CAVAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BIOPORC Nature, Saveurs & Tradition depuis 1991 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est la société CAVAC domicilié(e) 12 BOULEVARD REAUMUR, BP 27 - 85001 - LA ROCHE SUR YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 714 991 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVAC, M. BOURGEAIS JACQUES domicilié(e) 12 BOULEVARD REAUMUR, BP 27 - 85001 - LA ROCHE SUR YON - France.

La marque BIOPORC Nature, Saveurs & Tradition depuis 1991 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090777.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOPORC Nature, Saveurs & Tradition depuis 1991 est expirée depuis le 14 mai 2024.

CAVAC a également déposé les autres marques suivantes : ZEN LIT CHANVRE , GRANULAIT , AGNOCEAN , VIVA'LIT , CAVAC ATOUT CONFIANCE , astémix le mix astucieux de minéraux , AIM & BIO , AGRO-NEGOCE , BOVIBLE , BELAVIE


CAVAC, SCA - 12 BOULEVARD REAUMUR, BP 27 - 85001 - LA ROCHE SUR YON - France - SIREN 775714991


CAVAC, M. BOURGEAIS JACQUES - 12 BOULEVARD REAUMUR, BP 27 - 85001 - LA ROCHE SUR YON - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement avec modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.