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Marques déposées par CAUX SEINE TOURISME
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ENTRE SEINE ET MER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ENTRE SEINE ET MER
CAUX SEINE TOURISME

Numéro de dépôt :
4600671
Date de dépôt :
20/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/11/2029
ENTRE SEINE ET MER de CAUX SEINE TOURISME

Présentation de la marque ENTRE SEINE ET MER

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2019 par CAUX SEINE TOURISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ENTRE SEINE ET MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-50 du 13 décembre 2019.

Le déposant est CAUX SEINE TOURISME domicilié(e) Allée du Catillon - 76170 - LILLEBONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVALIA, Madame MARIE MARCOTTE domicilié(e) 21 rue d'Algérie - 69001 - LYON - France.

La marque ENTRE SEINE ET MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4600671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENTRE SEINE ET MER arrivera à expiration en date du 20 novembre 2029.


CAUX SEINE TOURISME - Allée du Catillon - 76170 - LILLEBONNE - France


NOVALIA, Madame MARIE MARCOTTE - 21 rue d'Algérie - 69001 - LYON - France


Publication - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Produits de l'imprimerie ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.