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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAUSSADE SEMENCESau capital de 5 000 000 €
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DUO CS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUO CS
CAUSSADE SEMENCES Société Anonyme à Directoire en Conseil de Surveillance au capital de 5 000 000 €

Numéro de dépôt :
3231685
Date de dépôt :
10/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/06/2013
DUO CS de CAUSSADE SEMENCESau capital de 5 000 000 €

Présentation de la marque DUO CS

Déposée le 10 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) CAUSSADE SEMENCESau capital de 5 000 000 € auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUO CS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAUSSADE SEMENCESau capital de 5 000 000 € domicilié(e) ZI de Meaux, BP 109,82303 CAUSSADE Cedex - 82303 - France et immatriculée sous le numéro RCS 846 050 052 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAUSSADE SEMENCES domicilié(e) Z.I. de Meaux,82300 CAUSSADE - 82300 - France.

La marque DUO CS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3231685.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUO CS est expirée depuis le 10 juin 2013.


CAUSSADE SEMENCES Société Anonyme à Directoire en Conseil de Surveillance au capital de 5 000 000 € - ZI de Meaux, BP 109,82303 CAUSSADE Cedex - 82303 - France - SIREN 846050052


CAUSSADE SEMENCES - Z.I. de Meaux,82300 CAUSSADE - 82300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-49

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

Semences (graines).