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Marques déposées par CAUMES Gabriel
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PAYS DE LA VIOLETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAYS DE LA VIOLETTE
CAUMES Gabriel

Numéro de dépôt :
1361642
Date de dépôt :
30/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/06/1996

Présentation de la marque PAYS DE LA VIOLETTE

Déposée le 30 juin 1986 par CAUMES Gabriel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAYS DE LA VIOLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAUMES Gabriel, domicilié(e) Lieu-dit "Carrelis", 82370 NOHIC. - France.

La marque PAYS DE LA VIOLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1361642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAYS DE LA VIOLETTE est expirée depuis le 30 juin 1996.

CAUMES Gabriel a également déposé les autres marques suivantes : FLINGUEUR , ROSE DES VENTS , LOUPIOTTE , SOUPIR , MATAMORE , CHARTA , LE CAOUEC , CACHOTAGE , CORDIALITE , PIVOINISSIME


CAUMES Gabriel - Lieu-dit "Carrelis", 82370 NOHIC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-51

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes;animaux vivants fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, notamment les chrysanthèmes;substances alimentaires pour les animaux; malt.