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Marques déposées par CAUMES GABRIEL
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FRIVOLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRIVOLE
CAUMES GABRIEL

Numéro de dépôt :
1739500
Date de dépôt :
28/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2001

Présentation de la marque FRIVOLE

Déposée le 28 février 1991 par CAUMES GABRIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRIVOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAUMES GABRIEL, domicilié(e) QUARTIER CARRELIS, 82370 NOHIC - France.

La marque FRIVOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRIVOLE est expirée depuis le 28 février 2001.

CAUMES GABRIEL a également déposé les autres marques suivantes : FLINGUEUR , ROSE DES VENTS , LOUPIOTTE , SOUPIR , MATAMORE , CHARTA , LE CAOUEC , CACHOTAGE , CORDIALITE , PIVOINISSIME


CAUMES GABRIEL - QUARTIER CARRELIS, 82370 NOHIC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-09

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes (à l'exception de l'orge et des graines d'orge) animaux vivants, fruits frais, legumes frais, semences (à l'exception des semences d'orge) plantes vivantes (à l'exception de l'orge) fleurs naturelles, notamment les chrysanthemes; substances alimantaire pour les animaux