Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOISON
CAUMES GABRIEL

Numéro de dépôt :
1741787
Date de dépôt :
16/01/1990
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2000

Présentation de la marque FOISON

Déposée le 16 janvier 1990 par CAUMES GABRIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAUMES GABRIEL, domicilié(e) QUARTIER CARRELIS, 82370 NOHIC - France.

La marque FOISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOISON est expirée depuis le 16 janvier 2000.

CAUMES GABRIEL a également déposé les autres marques suivantes : FLINGUEUR , ROSE DES VENTS , LOUPIOTTE , SOUPIR , MATAMORE , CHARTA , LE CAOUEC , CACHOTAGE , CORDIALITE , PIVOINISSIME


CAUMES GABRIEL - QUARTIER CARRELIS, 82370 NOHIC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-02

Produits agricoles et horticoles à l'exception des blés, produits forestiers et graines non compris dans d'autres classes, à l'exception des graines de blé, animaux vivants fruits et légumes frais, semences à l'exception de semences de blés, plantes vivantes à l'exception de plantes de blé, fleurs naturelles, notamment les chrysanthèmes, substances alimentaires pour animaux, malt