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Marques déposées par CAUMES GABRIEL
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ENNEIGEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENNEIGEMENT
CAUMES GABRIEL

Numéro de dépôt :
1651519
Date de dépôt :
28/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2001

Présentation de la marque ENNEIGEMENT

Déposée le 28 février 1991 par CAUMES GABRIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ENNEIGEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAUMES GABRIEL, domicilié(e) QUARTIER CARRELIS, 82370 NOHIC - France.

La marque ENNEIGEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENNEIGEMENT est expirée depuis le 28 février 2001.

CAUMES GABRIEL a également déposé les autres marques suivantes : FLINGUEUR , ROSE DES VENTS , LOUPIOTTE , SOUPIR , MATAMORE , CHARTA , LE CAOUEC , CACHOTAGE , CORDIALITE , PIVOINISSIME


CAUMES GABRIEL - QUARTIER CARRELIS, 82370 NOHIC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes: animaux vivants, fruits frais, legumes frais, semences plantes vivantes fleurs naturelles, notamment les chrysanthemes;substances alimentaire pour les animaux; malt