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Marques déposées par CAUMES Gabriel
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C'EST BIEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C'EST BIEN
CAUMES Gabriel

Numéro de dépôt :
1391223
Date de dépôt :
27/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/01/1997

Présentation de la marque C'EST BIEN

Déposée le 27 janvier 1987 par CAUMES Gabriel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C'EST BIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAUMES Gabriel, domicilié(e) lieu dit "Carrelis", 82370 NOHIC. - France.

La marque C'EST BIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1391223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'EST BIEN est expirée depuis le 27 janvier 1997.

CAUMES Gabriel a également déposé les autres marques suivantes : FLINGUEUR , ROSE DES VENTS , LOUPIOTTE , SOUPIR , MATAMORE , CHARTA , LE CAOUEC , CACHOTAGE , CORDIALITE , PIVOINISSIME


CAUMES Gabriel - lieu dit "Carrelis", 82370 NOHIC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-27

Produits agricole, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes: animaux vivants fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles notamment les chrysanthèmes;substances alimentaires pour les animaux; malt.