Marque expirée - Marque en non vigueur

Atelier Catherine Masson
Catherine MASSON

Numéro de dépôt :
3632338
Date de dépôt :
25/02/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/02/2019
Atelier Catherine Masson de Catherine MASSON

Présentation de la marque Atelier Catherine Masson

Déposée par voie électronique le 25 février 2009 par Catherine MASSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Atelier Catherine Masson »

Le déposant est Catherine MASSON domicilié(e) 32 rue Bonne Fontaine,57150 CREUTZWALD - 57150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Catherine MASSON domicilié(e) 32 rue Bonne Fontaine,57150 CREUTZWALD - 57150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Atelier Catherine Masson est expirée depuis le 25 février 2019.

Catherine MASSON a également déposé les autres marques suivantes :


Catherine MASSON - 32 rue Bonne Fontaine,57150 CREUTZWALD - 57150 - France


Catherine MASSON - 32 rue Bonne Fontaine,57150 CREUTZWALD - 57150 - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Inscription le 29 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°601817 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-29

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; Bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.