Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DES TOURNONS
CATHERINE ET DIDIER TRIPOZ

Numéro de dépôt :
4373208
Date de dépôt :
03/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/07/2027
DOMAINE DES TOURNONS de CATHERINE ET DIDIER TRIPOZ

Présentation de la marque DOMAINE DES TOURNONS

Déposée par voie électronique le 3 juillet 2017 par CATHERINE ET DIDIER TRIPOZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DES TOURNONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est CATHERINE ET DIDIER TRIPOZ domicilié(e) 450 Chemin des Tournons - 71850 - CHARNAY LES MACONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TRIPOZ, Julie CAHEN domicilié(e) 22 Rue Seguin - 69002 - Lyon - France.

La marque DOMAINE DES TOURNONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4373208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES TOURNONS arrivera à expiration en date du 3 juillet 2027.


CATHERINE ET DIDIER TRIPOZ - 450 Chemin des Tournons - 71850 - CHARNAY LES MACONS - France


Cabinet TRIPOZ, Julie CAHEN - 22 Rue Seguin - 69002 - Lyon - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement avec modification - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Vins d'appellation d'origine protégée ; Vins à indication géographique protégée. Tous ces vins provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine des Tournons.