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Marques déposées par Catherine ARDITO
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ARCA +
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARCA +
Catherine ARDITO Agissant pour le compte de la société "ARCA +" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3625053
Date de dépôt :
27/01/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/01/2019
ARCA + de Catherine ARDITO

Présentation de la marque ARCA +

Déposée par voie électronique le 27 janvier 2009 par Catherine ARDITO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARCA + »

Le déposant est Catherine ARDITO Agissant pour le compte de la société "ARCA +" en cours de formation domicilié(e) 39 Les Vergers de la Combe,01100 OYONNAX - 01100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Catherine ARDITO domicilié(e) 39 Les Vergers de la Combe,01100 OYONNAX - 01100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCA + est expirée depuis le 27 janvier 2019.


Catherine ARDITO Agissant pour le compte de la société "ARCA +" en cours de formation - 39 Les Vergers de la Combe,01100 OYONNAX - 01100 - France


Catherine ARDITO - 39 Les Vergers de la Combe,01100 OYONNAX - 01100 - France


Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.