Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RETRO GARDEN
CASTORAMA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97686698
Date de dépôt :
07/07/1997
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/07/2007

Présentation de la marque RETRO GARDEN

Déposée le 7 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) CASTORAMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RETRO GARDEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-33 du 14 août 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTORAMA domicilié(e) Parc d'Activités, 59175 TEMPLEMARS - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 500 766 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASTORAMA S.A. Monsieur François Sarché - France.

La marque RETRO GARDEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97686698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RETRO GARDEN est expirée depuis le 7 juillet 2007.

CASTORAMA a également déposé les autres marques suivantes : CASTO LE BRICOLAGE FACILE , CASTO RAMA C , SERVICE CASTORAMA , LE PROVOCATEUR D'IDEES , VENT DES ILES , PRO DEPOT , 30 Ans le bonheur , (Marque figurative) , CASTORAMA , LES SOURIRES CASTO


CASTORAMA Société Anonyme - Parc d'Activités, 59175 TEMPLEMARS - France - SIREN 300500766


CASTORAMA S.A. Monsieur François Sarché - France


Inscription le 21 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°303642 - Publication au BOPI 2000-06-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-02

Publication - Publication le 14 août 1997 au BOPI 1997-33

Baignoires d'oiseaux (métalliques), décrottoirs, cloches ; dévidoirs métalliques non mécaniques pour tuyaux d'arrosage ; boîtes aux lettres métalliques ; lettres et chiffres en métaux communs à l'exception des caractères d'imprimerie ; clôtures métalliques ; figurines, statues, statuettes en métaux communs ; girouettes ; grilles métalliques ; portes métalliques ; targettes ; statues, statuettes, figurines décoratives de jardin en métaux communs ; bassins métalliques. - dévidoirs mécaniques pour tuyaux d'arrosage. - baromètres, hydromètres, hygromètres, instruments météorologiques, paratonnerres, thermomètres non à usage médical ; pompes d'arrosage. - appareils et installations d'éclairage, de distribution d'eau ; robinets de canalisation, robinets mélangeurs pour conduites d'eau ; jets d'eaux ornementaux ; fontaines ; barbecues ; appareils à filtrer l'eau ; appareil de prise d'eau ; lampadaires ; lampes, lanternes d'éclairage. - dévidoirs pour tuyaux d'arrosage sur chariot. - cadrans solaires. - arrosoirs, arroseurs, instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage ; cages à oiseaux.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.