Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORAGES D'ETE
CASTORAMA, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96632901
Date de dépôt :
04/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2006

Présentation de la marque ORAGES D'ETE

Déposée le 4 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) CASTORAMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORAGES D'ETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 9 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTORAMA domicilié(e) Z.I. Templemars, 59175 TEMPLEMARS - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 500 766 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.

La marque ORAGES D'ETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORAGES D'ETE est expirée depuis le 4 juillet 2006.

CASTORAMA a également déposé les autres marques suivantes : CASTO LE BRICOLAGE FACILE , CASTO RAMA C , SERVICE CASTORAMA , LE PROVOCATEUR D'IDEES , VENT DES ILES , PRO DEPOT , 30 Ans le bonheur , (Marque figurative) , CASTORAMA , LES SOURIRES CASTO


CASTORAMA, (société anonyme) - Z.I. Templemars, 59175 TEMPLEMARS - France - SIREN 300500766


Cabinet PLASSERAUD - France


Inscription le 21 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°303642 - Publication au BOPI 2000-06-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, roses, rosiers et leurs boutures