Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CASTORAMA société anonyme

Numéro de dépôt :
98760656
Date de dépôt :
17/11/1998
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/11/2008

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) CASTORAMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-01 du 4 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTORAMA domicilié(e) Parc d'Activités, B.P. 24, 59175 TEMPLEMARS - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 500 766 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASTORAMA S.A. Monsieur François Sarché - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98760656.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 17 novembre 2008.

CASTORAMA a également déposé les autres marques suivantes : CASTO LE BRICOLAGE FACILE , CASTO RAMA C , SERVICE CASTORAMA , LE PROVOCATEUR D'IDEES , VENT DES ILES , PRO DEPOT , 30 Ans le bonheur , CASTORAMA , LES SOURIRES CASTO , CAST


CASTORAMA société anonyme - Parc d'Activités, B.P. 24, 59175 TEMPLEMARS - France - SIREN 300500766


CASTORAMA S.A. Monsieur François Sarché - France


Inscription le 21 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°303642 - Publication au BOPI 2000-06-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-18

Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01

- peintures ; vernis (à l'exception des isolants) ; laques (peintures) ; teintures ; préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois.