Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE GRAVEYRON
CASTILLON Michel

Numéro de dépôt :
1393826
Date de dépôt :
11/02/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/02/2017

Présentation de la marque CHATEAU LE GRAVEYRON

Déposée le 11 février 1987 par CASTILLON Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LE GRAVEYRON »

Le déposant est CASTILLON Michel domicilié(e) 1 Rte du Grazac,33340 VALEYRAC (dossier no 2344870) - 33340 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASTILLON, Michel domicilié(e) Chateau Le Graveyron, 1 Rte du Grazac,33340 VALEYRAC (dossier no 2344870) - 33340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU LE GRAVEYRON est expirée depuis le 11 février 2017.


CASTILLON Michel - 1 Rte du Grazac,33340 VALEYRAC (dossier no 2344870) - 33340 - France


CASTILLON, Michel - Chateau Le Graveyron, 1 Rte du Grazac,33340 VALEYRAC (dossier no 2344870) - 33340 - France


Renouvellement sans limitation le 26 juin 2007 n°2344870 - Publication au BOPI 2007-06-26

Renouvellement sans limitation n°2082918 - Publication au BOPI 1997-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-29

Vins AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LE GRAVEYRON