BON SOLEIL
Présentation de la marque BON SOLEIL
Déposée le 1 mars 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BON SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BON SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1263210.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BON SOLEIL est expirée depuis le 1 mars 2024.
CASTER a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2004 n°2256936 - Publication au BOPI 2004-01-22
Renouvellement sans limitation n°2026056 - Publication au BOPI 1994-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-31
Inscription le 8 août 2011 - Changement d'adresse n°555311 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-08
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2013 n°2545070 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-11-26