Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES
/
TOUTLEVIN.COM SIMPLIFIEZ VOUS LE VIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUTLEVIN.COM SIMPLIFIEZ VOUS LE VIN
CASTEL FRERES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3832856
Date de dépôt :
19/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/05/2021
TOUTLEVIN.COM SIMPLIFIEZ VOUS LE VIN de CASTEL FRERES

Présentation de la marque TOUTLEVIN.COM SIMPLIFIEZ VOUS LE VIN

Déposée par voie électronique le 19 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOUTLEVIN.COM SIMPLIFIEZ VOUS LE VIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 283 694 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque TOUTLEVIN.COM SIMPLIFIEZ VOUS LE VIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3832856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUTLEVIN.COM SIMPLIFIEZ VOUS LE VIN est expirée depuis le 19 mai 2021.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 482283694


INLEX IP EXPERTISE - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Inscription le 20 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°647555 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-20

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ;

Services de publicité ; actions promotionnelles et publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, Cédéroms) ; service de promotion des ventes pour des tiers, de mise à jour de documents publicitaires, de diffusion d'annonces publicitaires par radio, télévision ou en ligne ; service de démonstration de produits ; services de mercatique ; conseil en information ou renseignement d'affaires ; services d'abonnements à un réseau de télécommunication mondiale (internet) ou à accès privé (intranet) ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Services de vente au détail de boissons alcooliques (à l'exception de bières), de bières et de boissons non alcooliques ; présentation et regroupement de produits au profit de tiers (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de voir, de commander et d'acheter les produits listés ci-dessus dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue général de marchandises, sur un site Internet, par téléphone ou sur toute autre forme de média de télécommunication ;

Services de télécommunications ; services de transmission d'informations par voie télématique ou par satellite ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, assistée par ordinateur ou non ; communications par terminaux d'ordinateurs.