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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES
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TOUTLEVIN.COM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUTLEVIN.COM
CASTEL FRERES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3832853
Date de dépôt :
19/05/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
19/05/2021
TOUTLEVIN.COM de CASTEL FRERES

Présentation de la marque TOUTLEVIN.COM

Déposée le 19 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « TOUTLEVIN.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 283 694 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque TOUTLEVIN.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3832853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUTLEVIN.COM est expirée depuis le 19 mai 2021.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 482283694


INLEX IP EXPERTISE - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement avec modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Inscription le 11 mars 2014 - Rejet partiel n°620220 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-11

Inscription le 20 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°647555 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-20

Services de publicité ; actions promotionnelles et publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, Cédéroms) ; service de promotion des ventes pour des tiers, de mise à jour de documents publicitaires, de diffusion d'annonces publicitaires par radio, télévision ou en ligne ; service de démonstration de produits ; services de mercatique ; conseil en information ou renseignement d'affaires ; services d'abonnements à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Services de vente au détail, de bières et de boissons non alcooliques ;

Services de télécommunications ; services de transmission d'informations par voie télématique ou par satellite ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, assistée par ordinateur ou non ; communications par terminaux d'ordinateurs.