Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRE DE SAVIGNAN
CASTEL FRERES Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3595211
Date de dépôt :
22/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/08/2018
TERRE DE SAVIGNAN de CASTEL FRERES

Présentation de la marque TERRE DE SAVIGNAN

Déposée le 22 août 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE DE SAVIGNAN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES domicilié(e) 24, Rue Georges Guynemer,33290 BLANQUEFORT - 33290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 283 694 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 76 Avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DE SAVIGNAN est expirée depuis le 22 août 2018.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES Société par actions simplifiée - 24, Rue Georges Guynemer,33290 BLANQUEFORT - 33290 - France - SIREN 482283694


Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 76 Avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-05

Publication - Publication le 3 oct. 2008 au BOPI 2008-40

Boissons alcooliques à l'exception des bières.