Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRASSE DU SUD
CASTEL FRERES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3853670
Date de dépôt :
19/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/08/2021
TERRASSE DU SUD de CASTEL FRERES

Présentation de la marque TERRASSE DU SUD

Déposée par voie électronique le 19 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRASSE DU SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-36 du 9 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 283 694 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque TERRASSE DU SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3853670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRASSE DU SUD est expirée depuis le 19 août 2021.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, Société par Actions Simplifiée - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 482283694


INLEX IP EXPERTISE - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Vins.