ST SAGNOL
Présentation de la marque ST SAGNOL
Déposée le 21 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ST SAGNOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ST SAGNOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947596.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ST SAGNOL est expirée depuis le 21 septembre 2022.
CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41
Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02
Inscription le 23 août 2018 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°731645 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-23