Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES
/
ST SAGNOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ST SAGNOL
CASTEL FRERES, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE

Numéro de dépôt :
3947596
Date de dépôt :
21/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/09/2022
ST SAGNOL de CASTEL FRERES

Présentation de la marque ST SAGNOL

Déposée le 21 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ST SAGNOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 RUE GEORGES GUYNEMER - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 283 694 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque ST SAGNOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ST SAGNOL est expirée depuis le 21 septembre 2022.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE - 24 RUE GEORGES GUYNEMER - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 482283694


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Inscription le 23 août 2018 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°731645 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-23

Vins.