Marque renouvelée - Marque en vigueur

SANTA ROSA
CASTEL FRERES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1303638
Date de dépôt :
26/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/03/2025

Présentation de la marque SANTA ROSA

Déposée le 26 mars 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANTA ROSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 283 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain, Service Juridique domicilié(e) 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France.

La marque SANTA ROSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1303638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SANTA ROSA arrivera à expiration en date du 26 mars 2025.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, Société par Actions Simplifiée - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 482283694


CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain, Service Juridique - 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France


Renouvellement sans limitation n°2045410 - Publication au BOPI 1995-15

Renouvellement sans limitation le 4 mars 2005 n°2283447 - Publication au BOPI 2005-03-04

Inscription le 6 mars 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°182818 - Publication au BOPI 1995-03-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-35

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2015 n°2582438 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-03-25

Vins.