Marque enregistrée - Marque en non vigueur
POT FRANCOIS DE CLES
Numéro de dépôt :
1070096
Date de dépôt :
05/10/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque POT FRANCOIS DE CLES
Déposée le 5 octobre 1978 par CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « POT FRANCOIS DE CLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque POT FRANCOIS DE CLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1070096.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque POT FRANCOIS DE CLES est expirée depuis le 5 octobre 1988.
CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-018