- MARQUIS DE CLERMONT -
Présentation de la marque - MARQUIS DE CLERMONT -
Déposée le 30 mai 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « - MARQUIS DE CLERMONT - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque - MARQUIS DE CLERMONT - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1357262.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque - MARQUIS DE CLERMONT - arrivera à expiration en date du 30 mai 2025.
CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2048291 - Publication au BOPI 1995-24
Renouvellement sans limitation le 8 mars 2005 n°2283629 - Publication au BOPI 2005-03-08
Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-45
Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01
Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01
Renouvellement sans limitation le 28 mai 2015 n°2587921 - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-05-28