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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CASTEL FRERES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4074001
Date de dépôt :
06/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2024
Marque figurative de CASTEL FRERES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 6 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 283 694 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, M. Romain VIGNEAU domicilié(e) Service Juridique, 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4074001.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 6 mars 2024.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, Société par Actions Simplifiée - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 482283694


CASTEL FRERES, M. Romain VIGNEAU - Service Juridique, 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.