(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 20 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-48 du 1 décembre 2006.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3458398.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque arrivera à expiration en date du 20 octobre 2026.
CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-13
Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01
Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01
Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48
Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498380 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26
Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2016 n°2630747 - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2016-10-24