Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISON CASTEL
CASTEL FRERES, Société Par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4203262
Date de dépôt :
13/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/08/2025
MAISON CASTEL de CASTEL FRERES

Présentation de la marque MAISON CASTEL

Déposée le 13 août 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MAISON CASTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-36 du 4 septembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 283 694 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, SAS domicilié(e) 16 rue d'Anjou - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque MAISON CASTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4203262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON CASTEL arrivera à expiration en date du 13 août 2025.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, Société Par Actions Simplifiée - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 482283694


INLEX IP EXPERTISE, SAS - 16 rue d'Anjou - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Enregistrement avec modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Inscription le 3 octobre 2017 - Retrait partiel n°708995 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-03

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Vins.

Services de vente au détail ou en gros d'ustensiles et récipients pour la cuisine, de verrerie, de porcelaine et faïence, de verres à boire, de carafes, de tire-bouchons, de boissons alcooliques et non alcooliques ; présentation de boissons alcooliques et non alcooliques sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; démonstration de boissons alcooliques et non alcooliques ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs en matière de boissons alcooliques et non alcooliques ; services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises commerciales au sein d'un réseau de boutiques.

Organisation de voyage dans le domaine de l'oenotourisme ; préparation d'excursions touristiques dans le domaine de l'oenotourisme ; organisation de visites touristiques dans le domaine de l'oenotourisme ; réservation de circuits touristiques par le biais d'agences dans le domaine de l'oenotourisme ; informations touristiques en matière de voyages dans le domaine de l'oenotourisme ; services d'informations en matière de voyages touristiques, par le biais d'Internet dans le domaine de l'oenotourisme ; location de chambres d'hôtes dans le domaine de l'oenotourisme.

Cafés ; restaurants ; débits de boissons ; bars ; location de salles pour réception ; réservation de logements temporaires (chambres d'hôtes) ; information en matière d'oenologie ; conseils en oenologie ; services de dégustation de boissons (services de bars).