Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LES CEPS
Numéro de dépôt :
96606158
Date de dépôt :
17/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque LES CEPS
Déposée le 17 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CEPS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 14 octobre 1996 - Rejet total n°207639 - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-10-14