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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES
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LE JARDIN ROYAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE JARDIN ROYAL
CASTEL FRERES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1381018
Date de dépôt :
26/03/1986
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
26/03/2026
LE JARDIN ROYAL de CASTEL FRERES

Présentation de la marque LE JARDIN ROYAL

Déposée le 26 mars 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « LE JARDIN ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 Rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 283 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain, Service Juridique domicilié(e) 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France.

La marque LE JARDIN ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1381018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE JARDIN ROYAL arrivera à expiration en date du 26 mars 2026.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, Société par Actions Simplifiée - 24 Rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 482283694


CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain, Service Juridique - 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France


Renouvellement sans limitation n°2066047 - Publication au BOPI 1996-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-37

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2006 n°2304729 - Publication au BOPI 2006-01-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-51

Inscription le 10 août 2004 - Changement de dénomination n°397444 - Publication au BOPI 2004-08-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17

Inscription le 10 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397445 - Publication au BOPI 2004-08-10

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2016 n°2614301 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-03-30

Vins, liqueurs, vins mousseux, spiritueux, sirops.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.