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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES
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LE CLOS DES ORFEUILLES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE CLOS DES ORFEUILLES
CASTEL FRERES Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3635309
Date de dépôt :
09/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2019
LE CLOS DES ORFEUILLES de CASTEL FRERES

Présentation de la marque LE CLOS DES ORFEUILLES

Déposée le 9 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CLOS DES ORFEUILLES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES domicilié(e) 24, rue Georges Guynemer,33290 BLANQUEFORT - 33290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 283 694 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 76, avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLOS DES ORFEUILLES est expirée depuis le 9 mars 2019.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES Société par actions simplifiée - 24, rue Georges Guynemer,33290 BLANQUEFORT - 33290 - France - SIREN 482283694


Me Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 76, avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine.